Kaelig DELOUMEAU
<h3>Préambule</h3>
<p>Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (<span class="caps">CNIL</span>). Le site www.lampe-avenue.fr est déclaré à la <span class="caps">CNIL</span> sous le n°.</p>
<p>L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.</p>
<h3>Responsabilités</h3>
<p>La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit “site liant”, vers celui de Lampe Avenue, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.</p>
<h3>Éditeur</h3>
<p>Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet www.lampe-avenue.fr édité par la société Mise en déco. Voici les informations légales de l’éditeur :</p>
<ul>
<li>Dénomination sociale : <span class="caps">SARL</span> Mise en déco</li>
<li>Siège social : 18 rue des Avettes 35 740 Pacé</li>
<li>Directeur de la publication :</li>
<li>Contact : contact@lampe-avenue.fr</li>
</ul>
<h3>Crédits</h3>
<ul>
<li>Développement : LunaWeb.</li>
<li>Photos : Copyright Lampe Avenue, tous droits réservés.</li>
<li>Hébergement : Shopify.com</li>
<li>Logiciels utilisés : TextMate (code xHTML/<span class="caps">CSS</span>/<span class="caps">PHP</span>/<span class="caps">CGI</span>), Adobe Creative Suite (images, animations et graphisme), Google Analytics (édition de statistiques Web).</li>
</ul>
<h3>Droits d’auteur</h3>
<p>Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Lampe Avenue ou de tiers ayant autorisé Lampe Avenue à les utiliser.</p>
<p>Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.<br />
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.</p>
<p>A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Lampe Avenue est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.</p>
<h3>Informatique et Libertés</h3>
<p>Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Lampe Avenue soit par courrier (18 rue des Avettes 35 740 Pacé), soit par e-mail (contact@lampe-avenue.fr).</p>
2009-06-01T17:08:08+02:00
mentions-legales
3335572
2009-06-01T17:08:08+02:00
321222
Mentions légales
2009-06-18T17:37:33+02:00
<h3>Préambule</h3>
<p>Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (<span class="caps">CNIL</span>). Le site www.lampe-avenue.fr est déclaré à la <span class="caps">CNIL</span> sous le n°.</p>
<p>L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.</p>
<h3>Responsabilités</h3>
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<h3>Éditeur</h3>
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<ul>
<li>Dénomination sociale : <span class="caps">SARL</span> Mise en déco</li>
<li>Siège social : 18 rue des Avettes 35 740 Pacé</li>
<li>Directeur de la publication :</li>
<li>Contact : contact@lampe-avenue.fr</li>
</ul>
<h3>Crédits</h3>
<ul>
<li>Développement : LunaWeb.</li>
<li>Photos : Copyright Lampe Avenue, tous droits réservés.</li>
<li>Hébergement : Shopify.com</li>
<li>Logiciels utilisés : TextMate (code xHTML/<span class="caps">CSS</span>/<span class="caps">PHP</span>/<span class="caps">CGI</span>), Adobe Creative Suite (images, animations et graphisme), Google Analytics (édition de statistiques Web).</li>
</ul>
<h3>Droits d’auteur</h3>
<p>Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Lampe Avenue ou de tiers ayant autorisé Lampe Avenue à les utiliser.</p>
<p>Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.<br />
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.</p>
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<h3>Informatique et Libertés</h3>
<p>Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à Lampe Avenue soit par courrier (18 rue des Avettes 35 740 Pacé), soit par e-mail (contact@lampe-avenue.fr).</p>